Formations 2010 | Cycle Court | Contractualiser et transférer son innovation
Pré-requis :
Une connaissance des bases du droit de propriété intellectuelle est souhaitée.
Pédagogie :
• Exposés, illustration par des exemples
• Dialogues avec les intervenants et les participants, synthèses
• Supports pédagogiques remis aux participants
Contractualiser et transférer son innovation
3.8
2010 - LICENSING : PRéPARER ET RéUSSIR UN TRANSFERT DE TECHNOLOGIE
| - - - PRIX : 1120 € (870 € Tarif réduit) |
OBJECTIFS :
• Savoir préparer un dossier de valorisation
et approcher les partenaires potentiels
• Elaborer le contrat de licence
• Connaître les développements récents dans le domaine du Licensing
• Savoir préparer un dossier de valorisation
et approcher les partenaires potentiels
• Elaborer le contrat de licence
• Connaître les développements récents dans le domaine du Licensing
PUBLICS CONCERNES :
Responsables et collaborateurs de services propriété industrielle, ingénieurs et collaborateurs de services recherche et développement ou valorisation, ingénieurs brevets, juristes
Responsables et collaborateurs de services propriété industrielle, ingénieurs et collaborateurs de services recherche et développement ou valorisation, ingénieurs brevets, juristes
Pré-requis :
Une connaissance des bases du droit de propriété intellectuelle est souhaitée.
Pédagogie :
• Exposés, illustration par des exemples
• Dialogues avec les intervenants et les participants, synthèses
• Supports pédagogiques remis aux participants
CONTENU DES ENSEIGNEMENTS :
Journée 1
Comment exploiter et profiter des tendances actuelles
• Contexte
• Les enjeux stratégiques
• Les nouveaux modèles d’affaire
Préparation et modalités de réalisation d’un transfert de technologies
• Définition du transfert de technologie
• Préparer un dossier de valorisation : outils Marketing Brevet
• La boite à outils marketing
Les contrats de transfert de technologie et leurs caractéristiques
• Les différents types de contrats : brevet, logiciel, savoir-faire…
• La structure des contrats
• Les conditions de validité
• Les clauses essentielles et points à négocier
• Les problématiques de copropriété
Journée 2
Cas pratique
• Un contrat de licence sera analysé point par point afin de déterminer les points acceptables et ceux à renégocier.
• Une contre proposition sera élaborée et les avantages et inconvénients des différentes options seront étudiés.
Les autres modalités de transfert de technologie
• Collaborations technologiques
• Patent Pool
• Cross Licensing
• Alternatives d’élaboration d’une stratégie de Licensing
Conclusion et bilan
Journée 1
Comment exploiter et profiter des tendances actuelles
• Contexte
• Les enjeux stratégiques
• Les nouveaux modèles d’affaire
Préparation et modalités de réalisation d’un transfert de technologies
• Définition du transfert de technologie
• Préparer un dossier de valorisation : outils Marketing Brevet
• La boite à outils marketing
Les contrats de transfert de technologie et leurs caractéristiques
• Les différents types de contrats : brevet, logiciel, savoir-faire…
• La structure des contrats
• Les conditions de validité
• Les clauses essentielles et points à négocier
• Les problématiques de copropriété
Journée 2
Cas pratique
• Un contrat de licence sera analysé point par point afin de déterminer les points acceptables et ceux à renégocier.
• Une contre proposition sera élaborée et les avantages et inconvénients des différentes options seront étudiés.
Les autres modalités de transfert de technologie
• Collaborations technologiques
• Patent Pool
• Cross Licensing
• Alternatives d’élaboration d’une stratégie de Licensing
Conclusion et bilan