Formations 2011 | Cycle Diplômant | 2011 - LE LITIGE DE PI : STRATéGIES JUDICIAIRES ET ASPECTS éCONOMIQUES
Cette formation est homologuée par le Conseil National des Barreaux (CNB : N°10-015)
Pré-requis :
Avoir une expérience dans le domaine de la propriété intellectuelle.
Pédagogie :
Exposé des fondamentaux puis interactions avec les stagiaires autour d’un fil conducteur concret qui structure les interventions.
Intervenants :
Ce module est coordonné par Grégoire DESROUSSEAUX, Avocat au Barreau de Paris, et fait intervenir notamment Marc BETHENOD, Conseil en propriété industrielle.
2011 - LE LITIGE DE PI : STRATéGIES JUDICIAIRES ET ASPECTS éCONOMIQUES
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2011 - LE LITIGE DE PI : STRATéGIES JUDICIAIRES ET ASPECTS éCONOMIQUES
| - - - PRIX : 1700 € (1400 € Tarif réduit) |
Cette formation est homologuée par le Conseil National des Barreaux (CNB : N°10-015)
OBJECTIFS :
• Faire valoir ses droits et anticiper les armes de la concurrence.
• Intégrer le litige dans la stratégie de l’entreprise.
• Planifier les coûts engendrés par un litige.
• Faire valoir ses droits et anticiper les armes de la concurrence.
• Intégrer le litige dans la stratégie de l’entreprise.
• Planifier les coûts engendrés par un litige.
PUBLICS CONCERNES :
Dirigeants, cadres responsables PI, collaborateurs de services de recherche et développement, juristes, chargés de valorisation, avocats.
Dirigeants, cadres responsables PI, collaborateurs de services de recherche et développement, juristes, chargés de valorisation, avocats.
Pré-requis :
Avoir une expérience dans le domaine de la propriété intellectuelle.
Pédagogie :
Exposé des fondamentaux puis interactions avec les stagiaires autour d’un fil conducteur concret qui structure les interventions.
Intervenants :
Ce module est coordonné par Grégoire DESROUSSEAUX, Avocat au Barreau de Paris, et fait intervenir notamment Marc BETHENOD, Conseil en propriété industrielle.
CONTENU DES ENSEIGNEMENTS :
Journée 1 :
Les litiges, aboutissement des droits de PI
• Le Licensing : stratégies judiciaires et aspects économiques
• La procédure judiciaire : l’organisation française, les demandes, la preuve
• Le litige : gestion de projet – objectifs stratégiques – identification des cibles
• Mock trial (simulation d’un litige) : présentation et constitution des groupes, préparation et mise en place d’une stratégie
Journée 2 :
Stratégies de litige, objectifs économiques et cibles
• Le litige : gestion du temps – coûts et investissements engendrés – choix du forum
• Mock trial : débriefing stratégie
• L’approche européenne des litiges
Journée 3 :
Planning des investissements : quelles ressources pour quels litiges ?
• Litiges : stratégies de réponses, stratégies de sortie, transactions
• Mock trial : préparation des plaidoiries, exposé des parties
• Mock trial : jugement et explication
Journée 1 :
Les litiges, aboutissement des droits de PI
• Le Licensing : stratégies judiciaires et aspects économiques
• La procédure judiciaire : l’organisation française, les demandes, la preuve
• Le litige : gestion de projet – objectifs stratégiques – identification des cibles
• Mock trial (simulation d’un litige) : présentation et constitution des groupes, préparation et mise en place d’une stratégie
Journée 2 :
Stratégies de litige, objectifs économiques et cibles
• Le litige : gestion du temps – coûts et investissements engendrés – choix du forum
• Mock trial : débriefing stratégie
• L’approche européenne des litiges
Journée 3 :
Planning des investissements : quelles ressources pour quels litiges ?
• Litiges : stratégies de réponses, stratégies de sortie, transactions
• Mock trial : préparation des plaidoiries, exposé des parties
• Mock trial : jugement et explication