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5.11 – Intelligence Artificielle (IA) : enjeux et rédaction de brevet Nouveau

Les objectifs
  • Comprendre les spécificités du brevet IA.
  • Identifier les principaux risques dans la rédaction d’un brevet IA.
  • Anticiper les objectifs lors de l’examen et son contournement.
Public concerné
  • Responsables PI ou R&D
  • Ingénieurs brevet
  • Conseils en propriété industrielle
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Contenu de la formation

HISTORIQUE ET DÉFINITIONS

  • Qu’est-ce que l’IA ? Évolution dans le temps
  • Réseau de neurones/ Machine learning/ Deep Learning
  • L’arrêt Alice et ses implications

OBJET DE LA RÉDACTION DU BREVET IA

  • Que peut-on breveter ?
  • Les directives de l’OEB

LE PROCESSUS DE RÉDACTION

  • La suffisance de description
  • L’élargissement et l’enrichissement de l’invention
  • La rédaction : étapes-clés, terminologie, erreurs à éviter, aspects pratiques

LES SPÉCIFICITÉS

  • Les compatibilités actuelles avec le régime des bases de données, du droit d’auteur, du régime des données
  • Compatibilités et complémentarités avec les logiciels

EXEMPLE DE RÉDACTION D’UNE REVENDICATION

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Date :
Date :
Durée : 1 jour
Prix :
Niveau : 3- Avancé
Pré-requis :
  • Maîtriser la rédaction des brevets.
Intervenant(s) : Conseil en propriété industrielle.
En partenariat avec :
Premier Cercle | Michelin
Durée : 1 jour
Prix :
Niveau : 3- Avancé
Pré-requis :
  • Maîtriser la rédaction des brevets.
Intervenant(s) : Conseil en propriété industrielle.
En partenariat avec :
Premier Cercle | Michelin
Durée : 1 jour
Prix :
Niveau : 3- Avancé
Pré-requis :
  • Maîtriser la rédaction des brevets.
Intervenant(s) : Conseil en propriété industrielle.
En partenariat avec :
AD'OCC
Nos engagements qualité
Certifications ISO

* Tarif réduit applicable au titre de :

  • PME (moins de 250 employés, non détenues à plus de 40% par un groupe)
  • Université (hors EPST et EPIC)

Les CPI et avocats ne sont pas éligibles au tarif réduit

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