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Logiciels: Aspects techniques et modes de protection

Durée

14h

Horaires

Jour 1 : 9h - 12h30 | Jour 2 : 9h - 17h30 | Jour 3 : 9h - 12h30

Niveau

Initiation

reference

S40P001

Programme
Objectifs
Public
Détails

Qu’est-ce qu’un logiciel ?

  • Notions générales et historique
  • Produire du logiciel : du langage humain à la machine
  • Enjeux contemporains de l’ingénierie logicielle

Dans quel environnement le logiciel est-il produit ?

  • L’écosystème du logiciel
  • Environnements de production et d’exécution
  • Le web comme écosystème

Comment crée-t-on un logiciel ?

  • Faire ses premiers pas comme développeur logiciel
  • Raisonner de façon algorithmique
  • Manipuler des dépendances et des données
  • Étude de cas pratiques

Articulation entre brevet et droit d’auteur

  • Droits d‘auteur et l’application au logiciel
  • Contrats et licences

Brevetabilité des logiciels

  • Brevet : définition, principes, procédures, coûts
  • Exploitation des brevets de logiciels / exemples
  • Comparaison des différentes politiques de brevetabilité (USPTO, OEB, INPI)
  • Brevetabilité des logiciels aux États-Unis

Le cas de la protection des bases de données

  • Droit d’auteur ou droit sui generis
  • Limites de la protection

Quel type de protection pour quel objectif ?

  • Connaître les principales caractéristiques techniques d’un logiciel et les composantes de son environnement.
  • Comprendre les modalités d’exploitation et de diffusion.
  • Comprendre l’articulation entre brevet et droit d’auteur.
  • Savoir quel type de protection s’applique selon quels objectifs
  • Appréhender les politiques de brevetabilité EU / US.

  • Business developer, Chargés de valorisation ou Chargés d’affaire, Licensing manager, Chefs de projets ou  Ingénieurs  de  développement,  « Release  manager », Juristes, Ingénieur brevet, Responsable Qualité…
Prérequis

Connaître les bases du droit de la PI et du droit d’auteur.

Méthodes

  • Cours magistral
  • Étude de cas ou cas pratique
  • Partage d’expérience ou échanges entre pairs
Évaluation

  • Etude de cas pratiques
  • Quiz
Indicateurs

Taux de recommandation : 93% (années 2023-2025)

Intervenants

Ingénieur logiciels – Conseil en propriété industrielle

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Questions fréquentes

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