

Durée
14h
Horaires
Jour 1 : 9h - 12h30 | Jour 2 : 9h - 17h30 | Jour 3 : 9h - 12h30
Niveau
Initiation
reference
S40P001
Programme
Objectifs
Public
Détails
Qu’est-ce qu’un logiciel ?
- Notions générales et historique
- Produire du logiciel : du langage humain à la machine
- Enjeux contemporains de l’ingénierie logicielle
Dans quel environnement le logiciel est-il produit ?
- L’écosystème du logiciel
- Environnements de production et d’exécution
- Le web comme écosystème
Comment crée-t-on un logiciel ?
- Faire ses premiers pas comme développeur logiciel
- Raisonner de façon algorithmique
- Manipuler des dépendances et des données
- Étude de cas pratiques
Articulation entre brevet et droit d’auteur
- Droits d‘auteur et l’application au logiciel
- Contrats et licences
Brevetabilité des logiciels
- Brevet : définition, principes, procédures, coûts
- Exploitation des brevets de logiciels / exemples
- Comparaison des différentes politiques de brevetabilité (USPTO, OEB, INPI)
- Brevetabilité des logiciels aux États-Unis
Le cas de la protection des bases de données
- Droit d’auteur ou droit sui generis
- Limites de la protection
Quel type de protection pour quel objectif ?
- Connaître les principales caractéristiques techniques d’un logiciel et les composantes de son environnement.
- Comprendre les modalités d’exploitation et de diffusion.
- Comprendre l’articulation entre brevet et droit d’auteur.
- Savoir quel type de protection s’applique selon quels objectifs
- Appréhender les politiques de brevetabilité EU / US.
- Business developer, Chargés de valorisation ou Chargés d’affaire, Licensing manager, Chefs de projets ou Ingénieurs de développement, « Release manager », Juristes, Ingénieur brevet, Responsable Qualité…
Prérequis
Connaître les bases du droit de la PI et du droit d’auteur.
Méthodes
- Cours magistral
- Étude de cas ou cas pratique
- Partage d’expérience ou échanges entre pairs
Évaluation
- Etude de cas pratiques
- Quiz
Indicateurs
Taux de recommandation : 93% (années 2023-2025)
Intervenants
Ingénieur logiciels – Conseil en propriété industrielle
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