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Logiciels: Aspects techniques et modes de protection

Durée

14h

Horaires

À distance > J1/J3 : 9h-12h30, J2 : 9h-17h30 | En présentiel > 2 Jours : 9h-17h30 (à Paris)

Niveau

Initiation

reference

S40P001

Programme
Objectifs
Public
Détails

Qu’est-ce qu’un logiciel ?

Spécificités du logiciel

  • Notions générales et glossaire technique indispensable
  • Le langage du client, du développeur et de la machine
  • La compilation : du code source au code objet

Quelles sont les différents types de logiciels ?

L’environnement et le développement du logiciel

  • Les différents modes
  • Les interactions
  • Les dépendances

La production du logiciel et les outils associés

  • Notion de génie logiciel
  • La forge logicielle
  • Les différents modes d’exécution

Étude de cas pratiques

Articulation entre brevet et droit d’auteur

  • Droits d‘auteur et l’application au logiciel
  • Contrats et licences

Brevetabilité des logiciels

  • Brevet : définition, principes, procédures, coûts
  • Exploitation des brevets de logiciels / exemples
  • Comparaison des différentes politiques de brevetabilité (USPTO, OEB, INPI)
  • Brevetabilité des logiciels aux États-Unis

Le cas de la protection des bases de données

  • Droit d’auteur ou droit sui generis
  • Limites de la protection

Quel type de protection pour quel objectif ?

  • Connaître les principales caractéristiques techniques d’un logiciel et les composantes de son environnement.
  • Comprendre les modalités d’exploitation et de diffusion.
  • Comprendre l’articulation entre brevet et droit d’auteur.
  • Savoir quel type de protection s’applique selon quels objectifs
  • Appréhender les politiques de brevetabilité EU / US.
  • Business developer, Chargés de valorisation ou Chargés d’affaire, Licensing manager, Chefs de projets ou  Ingénieurs  de  développement,  « Release  manager », Juristes, Ingénieur brevet, Responsable Qualité…

Prérequis

Connaître les bases du droit de la PI et du droit d’auteur.

Méthodes

  • Cours magistral
  • Étude de cas ou cas pratique
  • Partage d’expérience ou échanges entre pairs

Évaluation

  • Étude de cas pratiques
  • Quiz

Indicateurs

Taux de recommandation : 93% (années 2023-2025)

Intervenants

Ingénieur logiciels – Conseil en propriété industrielle

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11/03/2026 au 12/03/2026 - En présentiel
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Questions fréquentes

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