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Brevets en pharma et biotech : consolider et actualiser sa stratégie

Durée

7h

Horaires

Jour 1 : 14h - 17h30 | Jour 2 : 9h - 12h30

Niveau

Perfectionnement

reference

S01P017

Programme
Objectifs
Public
Détails

Suffisance de description

  • Les spécificités Pharma/Biotech, jurisprudence récente concernant le critère de la plausibilité en Europe
  • Exemples et comparaison internationale US/JP/CN/BR

Activité Inventive

  • Jurisprudence récente en Europe concernant les critères « reasonable expectation of success » vs «Try and see approach »
  • Exemples et comparaison internationale : US/JP/CN/BR

Les objets brevetables, les critères

  • Exemples et comparaison EP/US avec un focus sur
    • La brevetabilité des gènes/protéines, notamment des anticorps thérapeutiques
    • La brevetabilité des procédés microbiologiques et de leurs produits
    • La brevetabilité des plantes et des produits dérivés de plantes

Stratégie de protection en Pharma/Biotech

La brevetabilité des méthodes de traitement thérapeutique, cas particulier des médicaments

  • Exemples et comparaison EP/US
  • Les divulgations liées aux essais cliniques et sur les inventions se fondant sur la découverte d’un mécanisme d’action, analyse de la jurisprudence récente en Europe/US

La brevetabilité des méthodes de diagnostic/médecine personnalisée

  • Exemples et comparaison EP/US/JP/CN/BR
  • Comment prolonger la protection après le dépôt d’un brevet de brevet de base : un exemple de stratégie de dépôt dans le domaine des produits pharmaceutiques.

  • Maitrisez les fondamentaux dans le domaine de la brevetabilité des inventions biotechnologiques et pharma.
  • Suivre les dernières tendances dans ce domaine, en particulier en Europe et aux US.

Responsables PI, spécialistesindustriels, chargés de valorisation,conseils en propriété industrielle,avocats.

Prérequis

Maîtriser les fondamentaux du droitdes brevets.

Intervenants

Conseils en propriété industrielle spécialisés dans le secteur des biotechnologies.

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06/11/2025 au 07/11/2025 - À distance
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