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4.4 – Gérer le suivi du TT en pratique Nouveau

Les objectifs
  • Savoir utiliser les instruments pour prévenir et résoudre le conflit.
  • Savoir gérer les licences post-signature.
  • Connaitre les tendances mondiales fortes en matière de marché de la technologie et des droits de PI.
  • Appréhender de façon opérationnelle l’ensemble du processus de transfert de technologie (TT) et ses points clés.
Public concerné
  • Professionnels du transfert de technologie (universités ou industrie)
  • Chargés de valorisation
  • Dirigeants de PME
  • Chefs de projets
  • Agents du développement économique et technologique
  • Praticiens de la PI
  • Ingénieurs ou chargés d’affaires
  • Business developers
  • Juristes et conseils
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Contenu de la formation

Gestion post-licence

  • Quel suivi faut-il prévoir après avoir contractualiser une licence ?
  • Quelles sont les échéances ?
  • Faut-il prévoir un rapport de redevances ?
  • Quand penser à un audit ? Comment se préparer à un audit ?
  • Combien ça coûte ?
  • Comment réagir (en tant qu’auditeur ou audité) ?

Gérer les conflits post-licence et lutter contre la contrefaçon en matière de brevet

  • Fréquence et type de conflit
  • Approches utilisables pour se prémunir et résoudre les litiges rapidement et à un coût raisonnable
  • Avantages et inconvénients de chaque méthode au travers de cas
  • Calcul des dommages
  • Comment se faire assister efficacement ?

Workshop final

  • Cas concrets permettant de faire réfléchir à des points essentiels du processus TT : analyse stratégique du champ technologique, analyse financière et business, aspects contractuels…
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Date :
Durée : 2 jours
Prix :
Niveau : 3- Avancé
Pré-requis :
  • Avoir une pratique du TT (dans le secteur public ou privé).
En complément : Cycle Valorisation et TT
Intervenant(s) : Avocats. Senior Licensing Manager.
En partenariat avec :
L.E.S. France
Nos engagements qualité
Certifications ISO

* Tarif réduit applicable au titre de :

  • PME (moins de 250 employés, non détenues à plus de 40% par un groupe)
  • Université (hors EPST et EPIC)

Les CPI et avocats ne sont pas éligibles au tarif réduit

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