L’industrie textile est la plus touchée par la contrefaçon en France

29/06/2011 – L’industrie textile est la plus touchée par la contrefaçon en France

L’industrie textile est toujours "la plus touchée" par la contrefaçon en France tandis que le nombre de fausses pièces automobiles explose dans le monde, rapporte mardi une étude "multi-sources" de l’Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales (ONDRP).

A partir de chiffres et statistiques de la police, de la gendarmerie, des douanes ou la direction des fraudes (DGCCRF), l’observatoire, qui dépend du ministère de l’Intérieur, tente de cerner le "phénomène de la contrefaçon" en France, "difficile à appréhender", selon lui, car revêtant "plusieurs formes".

L’industrie textile a ainsi été "la plus touchée en 2009" avec "plus du quart des saisies effectuées par les douanes par exemple soit 33 % d’entre elles (sur un total de 18.520 infractions). Suivent les contrefaçons de jeux, jouets, maroquinerie, bijoux et parfums.

Entre 2009-2010, "pour la première fois depuis 2005", le nombre articles saisis par la douane a diminué, selon l’ONDRP. Les produits textiles sont les plus importants (18 % sur 1,1 million d’articles saisis en 2010) suivis des produits de soins corporels (13 %), de la maroquinerie, des bijoux et des montres (11 %).

Plus de la moitié des produits saisis vient d’Asie, la plupart de Chine, toujours selon les douanes, relève encore l’étude.

L’ONDRP relève que "toutes les contrefaçons sont dangereuses" mais que "d’autres comportent plus de risques comme les pièces automobiles" qui ont explosé dans le monde selon l’Organisation mondiale des douanes (OMD). Ainsi nombre a été "multiplié par 66 entre 2008 et 2009" tandis que les faux médicaments ont baissé de 7 %, 70 % étant des copies de Viagra.

Pour les autres types de contrefaçon, dite "immatérielle", l’ONDRP livre le chiffres de Business Software Alliance (BSA) qui estime que 39 % des logiciels déployés en France en 2010 "ne sont pas munis d’une licence" pour une valeur commerciale estimée à 2,5 milliards de dollars.

La France a, à cet égard, un "taux de piratage supérieur à l’ensemble des pays de l’Union européenne (UE)", selon ces mêmes chiffres.

Au total, les amendes fermes sont prononcées en France dans la moitié des condamnations "pour un montant moyen de 924 euros", ajoute l’ONDRP.

Lien vers l’étude : http://www.inhesj.org/fichiers/ondrp/focus/FOCUS%206_CR.pdf

Sources : AFP