Mot-clés liés à la formation
Durée de la formation
Lieux
Niveau de la formation
Dates de la formation souhaitées
Du au
Téléchargez
notre catalogue 2023 !
Enregistrer le PDF
Nos formations

5.10 – Blockchain, NFT, Metaverse et Propriété Intellectuelle Nouveau

Les objectifs
  • Comprendre les fondamentaux technologiques de la blockchain.
  • Appréhender la technologie blockchain au regard des problématiques PI et juridiques : quels usages, quels impacts ?
  • Identifier les problématiques PI et juridiques posées par les cas d’usages de la blockchain en entreprise.
  • Appréhender les smart contracts.
Public concerné
  • Directeurs juridiques,
  • Responsables PI,
  • Juristes,
  • Avocats,
  • Toute personne d’entreprise intervenant dans l’écosystème de la blockchain.
S'inscrire à la formation Télécharger le PDF

Contenu de la formation

Approche générale

  • Historique et définitions techniques : comment fonctionne la blockchain ?
  • Propriétés de la blockchain : forces et limites
  • Quelques définitions et cas d’usage propres à l’environnement de la blockchain et des métavers
    • NFT
    • Smart contract
    • Oracle
    • Places de marché de NFT
    • Wallet
    • Métavers
    • Exemples d’application

Le cadre juridique de la blockchain, support des NFT et des métavers

  • Un empilement de règles éparses générateur de flou et qui pose la question de la gouvernance de la blockchain
    • Un empilement de règles éparses
    • L’émergence de règles de droit spéciales
    • Quelles gouvernance et responsabilité pour la blockchain et les métavers qui fonctionnent avec cette technologie ?
      • Une situation d’absence de confiance juridique en matière de blockchains publiques
      • Une gouvernance et une responsabilité juridiquement organisables en matière de blockchains privées
  • La force probatoire de la blockchain
    • Principes généraux du droit de la preuve appliqués à la blockchain
    • La blockchain comme instrument de preuve dans la constitution des droits de PI
  • La protection des informations contenues dans la blockchain
    • La « propriété » des informations contenues dans la blockchain
    • La blockchain et les traitements de données personnelles

NFT – métavers et exploitation des droits de PI

  • Application au domaine de l’art
  • Application au domaine des marques
    • Une nécessaire adaptation du portefeuille
    • Une certaine reconnaissance du lien entre produits réels et virtuels par la jurisprudence
  • Application au domaine des jeux vidéo

NFT – métavers et la défense des droits de PI

  • La blockchain et les NFT comme moyen de lutte contre la contrefaçon
    • La blockchain et les NFT a comme moyen de traçabilité
    • La blockchain et les NFT comme moyen de facilitation du travail des douanes
    • La blockchain comme moyen de règlement des litiges
  • La défense des droits de PI face à des atteintes commises dans l’environnement des NFT et des métavers
    • Des atteintes pouvant être étendues et difficiles à juguler
    • Les moyens d’action envisageables
    • Les évolutions possibles

 

QUIZ

 

Pour les personnes en situation de handicap, plus d’informations ici.

Retour à toutes les formations
Date :
Date :
Durée : 6h
Prix :
Niveau : 2- Perfectionnement
Pré-requis :
  • Connaître les bases de la PI.
Intervenant(s) : Avocat.
Durée : 4x 1h30
Prix :
Niveau : 2- Perfectionnement
Pré-requis :
  • Connaître les bases de la PI.
Intervenant(s) : Avocat.
Nos engagements qualité
Certifications ISO

* Tarif réduit applicable au titre de :

  • PME (moins de 250 employés, non détenues à plus de 40% par un groupe)
  • Université (hors EPST, EPIC et CHU)

Les CPI et avocats ne sont pas éligibles au tarif réduit

Nos formations

IEEPI