5.10 – Blockchain, NFT, Metaverse et Propriété Intellectuelle Nouveau
Les objectifs
- Comprendre les fondamentaux technologiques de la blockchain.
- Appréhender la technologie blockchain au regard des problématiques PI et juridiques : quels usages, quels impacts ?
- Identifier les problématiques PI et juridiques posées par les cas d’usages de la blockchain en entreprise.
- Appréhender les smart contracts.
Public concerné
- Directeurs juridiques,
- Responsables PI,
- Juristes,
- Avocats,
- Toute personne d’entreprise intervenant dans l’écosystème de la blockchain.
Contenu de la formation
Approche générale
- Historique et définitions techniques : comment fonctionne la blockchain ?
- Propriétés de la blockchain : forces et limites
- Quelques définitions et cas d’usage propres à l’environnement de la blockchain et des métavers
- NFT
- Smart contract
- Oracle
- Places de marché de NFT
- Wallet
- Métavers
- Exemples d’application
Le cadre juridique de la blockchain, support des NFT et des métavers
- Un empilement de règles éparses générateur de flou et qui pose la question de la gouvernance de la blockchain
- Un empilement de règles éparses
- L’émergence de règles de droit spéciales
- Quelles gouvernance et responsabilité pour la blockchain et les métavers qui fonctionnent avec cette technologie ?
- Une situation d’absence de confiance juridique en matière de blockchains publiques
- Une gouvernance et une responsabilité juridiquement organisables en matière de blockchains privées
- La force probatoire de la blockchain
- Principes généraux du droit de la preuve appliqués à la blockchain
- La blockchain comme instrument de preuve dans la constitution des droits de PI
- La protection des informations contenues dans la blockchain
- La « propriété » des informations contenues dans la blockchain
- La blockchain et les traitements de données personnelles
NFT – métavers et exploitation des droits de PI
- Application au domaine de l’art
- Application au domaine des marques
- Une nécessaire adaptation du portefeuille
- Une certaine reconnaissance du lien entre produits réels et virtuels par la jurisprudence
- Application au domaine des jeux vidéo
NFT – métavers et la défense des droits de PI
- La blockchain et les NFT comme moyen de lutte contre la contrefaçon
- La blockchain et les NFT a comme moyen de traçabilité
- La blockchain et les NFT comme moyen de facilitation du travail des douanes
- La blockchain comme moyen de règlement des litiges
- La défense des droits de PI face à des atteintes commises dans l’environnement des NFT et des métavers
- Des atteintes pouvant être étendues et difficiles à juguler
- Les moyens d’action envisageables
- Les évolutions possibles
QUIZ
Pour les personnes en situation de handicap, plus d’informations ici.
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