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Module 1 – Logiciels : aspects techniques et modes de protection

Les objectifs
  • [OBJECTIFS GÉNÉRAUX DU CYCLE]
  • Module 1 : Appréhender l’univers technique du logiciel et l’acquisition du vocabulaire adéquate afin de faciliter le dialogue avec des opérationnels.
  • Module 2 : Connaître une méthodologie définissant et déterminant le statut juridique d’un logiciel à composants en vue d’en assurer sa liberté d’exploitation.
  • Module 3 : Acquérir les bonnes pratiques pour développer et exploiter un logiciel en maitrisant les droits de PI.
  • Module 4 : Concevoir et mettre en œuvre des schémas de développement, des contrats d’exploitation et de licensing d’un logiciel fondés sur la maîtrise de la PI.
Public concerné
  • Business developer
  • Chargés de valorisation ou Chargés d’affaire
  • Licensing manager
  • Chefs de projets ou Ingénieurs de développement
  • « Release manager »
  • Juristes
  • Ingénieur brevet
  • Responsable Qualité
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Contenu de la formation

OBJECTIFS DU MODULE :

  • Connaître les principales caractéristiques techniques d’un logiciel et les composantes de son environnement.
  • Comprendre les modalités d’exploitation et de diffusion.
  • Comprendre l’articulation entre brevet et droit d’auteur.
  • Savoir quel type de protection s’applique selon quels objectifs.
  • Appréhender les politiques de brevetabilité EU / US.

 


PROGRAMME :

 

Qu’est-ce qu’un logiciel ?

Spécificités du logiciel

  • Notions générales et glossaire technique indispensable
  • Le langage du client, du développeur et de la machine
  • La compilation : du code source au code objet

Quelles sont les différents types de logiciels ?

L’environnement et le développement du logiciel

  • Les différents modes
  • Les interactions
  • Les dépendances

La production du logiciel et les outils associés

  • Notion de génie logiciel
  • La forge logiciel
  • Les différents modes d’exécution

Étude de cas pratique

Articulation entre brevet et droit d’auteur

  • Droits d‘auteur et l’application au logiciel
  • Contrats et licences

Brevetabilité des logiciels

  • Brevet : définition, principes, procédures, coûts
  • Exploitation des brevets de logiciels / exemples
  • Comparaison des différentes politiques de brevetabilité (USPTO, OEB, INPI)
  • Brevetabilité des logiciels aux États-Unis

Le cas de la protection des bases de données

  • Droit d’auteur ou droit sui generis
  • Limites de la protection

Quel type de protection pour quel objectif ?

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Date :
Durée : 2 jours
Niveau : 1- Bases
Pré-requis :
  • Connaître les bases du droit de la PI et du droit d’auteur.
Intervenant(s) : Spécialistes Licensing de l’industrie, ingénieur, juristes, conseil en propriété industrielle, avocat, consultants spécialisés.
En partenariat avec :
Inria
Nos engagements qualité
Certifications ISO
Témoignages

« J’ai pu acquérir le bon vocabulaire pour discuter avec les opérationnels dans le cadre d’une licence logicielle grâce à cette formation. Je me suis constituée un réseau que je n’hésiterai pas à solliciter par la suite. »

— Juriste PI en entreprise

« La formation m’a donné une vue d’ensemble du sujet, de la technique au juridique, en passant par les aspects protection intellectuelle. J’ai désormais une meilleure appréhension de l’objet logiciel et de son fonctionnement. Je peux donc mieux décliner les enjeux et les conséquences dans les contrats. »

— Chargée d'affaires SATT

« La diversité des profils des participants et des intervenants confrontés à des problématiques différentes en matière de logiciels est un vrai plus de la formation. Son contenu pratique m’a donné des clés pour avancer plus efficacement au quotidien sur la problématique des logiciels libres. »

— Juristes dans la Recherche

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